Cas pratique : Droits d'auteur et avance
Droits de 6 % sans avance sur 1 000 exemplaires vendus
Droits de 6 % sans avance sur 1 000 exemplaires vendus : solde dû à l'auteur 540,00 €. Exemple prérempli de l'outil droits d'auteur et avance, à modifier.
- Droits générés par les ventes
- 540,00 €
- Avance déjà versée
- 0,00 €
- Solde dû à l'auteur
- 540,00 €
- Ventes nécessaires pour amortir l'avance
- 0
Le taux et l'assiette (prix hors taxe) sont ceux de votre contrat : saisissez-les tels qu'ils y figurent.
Le cas en détail
Sans avance, chaque exemplaire génère des droits dès la première vente. Le solde dû est alors égal aux droits générés. C'est la formule la plus simple, adaptée aux petites structures.
À retenir : Fixez une date de relevé et de paiement dans le contrat pour éviter tout malentendu.
L'exemple chiffré
Valeurs utilisées dans ce cas (des exemples, pas des relevés ni des tarifs) :
- Exemplaires vendus : 1000
- Prix de référence par exemplaire en euros : 9
- Taux de droits en % : 6
- Avance versée en euros : 0
- Droits générés par les ventes
- 540,00 €
- Avance déjà versée
- 0,00 €
- Solde dû à l'auteur
- 540,00 €
- Ventes nécessaires pour amortir l'avance
- 0
Le taux et l'assiette (prix hors taxe) sont ceux de votre contrat : saisissez-les tels qu'ils y figurent.
Modifiez les champs ci-dessus pour adapter le calcul à votre situation : le résultat se met à jour tout de suite.
Comment ça se calcule
Les droits unitaires sont le prix de référence multiplié par le taux. Les droits générés sont ce montant multiplié par les exemplaires vendus. Le solde dû est la différence avec l'avance, sans pouvoir être négatif. Le seuil d'amortissement est l'avance divisée par les droits unitaires, arrondi au supérieur.
Les résultats sont fournis à titre indicatif, sans valeur de devis ni de conseil juridique, fiscal ou financier.