Gabarits et documents de parution
Bulletin d'abonnement
Un bulletin clair facilite l'abonnement par courrier. Ce gabarit rappelle le rythme de parution, le tarif et les moyens de règlement, avec les lignes que l'abonné remplira.
Aperçu
Bulletin d'abonnement : ………
Formule : ………, pour une durée de ………
Tarif : ……… euros
Règlement accepté : ………
À renvoyer à : ………
Nom et prénom : ………………………………
Adresse : ………………………………
Code postal et ville : ………………………………
Date et signature : ………………………………
Conditions particulières :
………
Avant d'envoyer
- Indiquez clairement le prix, la durée et la date du premier numéro.
- Rappelez les droits de l'abonné et les conditions de résiliation, prévus par la loi et par vos conditions de vente.
- Précisez comment les données de l'abonné seront utilisées : uniquement pour l'envoi de la publication, par exemple.
Gabarit à adapter à votre situation, pas un avis juridique. Sans JavaScript, le gabarit vierge ci-dessus peut être imprimé et rempli à la main.
Questions fréquentes
Ce gabarit a-t-il une valeur juridique ?
C'est un modèle d'aide à la rédaction, à adapter à votre situation. Il ne remplace pas l'avis d'un professionnel du droit.
Mes informations sont-elles envoyées quelque part ?
Non. Le texte est généré dans votre navigateur et ne quitte pas votre appareil.
Comment enregistrer le document ?
Utilisez les boutons de téléchargement (.txt ou .html) ou le bouton d'impression, qui permet aussi d'enregistrer en PDF avec la fonction d'impression de votre navigateur.